Archives des 2017 - Page 5 sur 5

N°2017-50 Autorisation de recrutement de contractuels en cas d’accroissement d’activité

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 12 septembre 2019 12 septembre 2019

N°2017-49 Fixation du nombre de représentants au Comité technique

N°2017-48 Adhésion au CNAS

N°2017-47 Piscine Validation APD et honoraires maitrise d’oeuvre

N°2017-46 Procédure d’adhésion à un pays

N°2017-45 Tickets loisirs Convention avec des associations

N°2017-44 Mégalis Autorisation signature convention bouquet de services

N°2017-43 Convention Télétransmission des actes avec la Préfecture

N°2017-42 Formation des élu.e.s

N°2017-41 Indemnités de fonction des élu.e.s

N°2017-40 Tarifs Enfance jeunesse 2017

N°2017-39 Tarifs 2017 et règlement intérieur Aire d’accueil des gens du voyage

N°2017-38 Tarifs Spanc 2017

N°2017-37 Tarifs REOM + déchèteries 2017

N°2017-36 Cession camion BOM à Monts d’Arrée Communauté

N°2017-35 Budget CCPCP Création opérations d’équipement

N°2017-34 Adhesion au groupement de commande gaz et elec du SDEF

N°2017-33 Création régie Aire d’accueil gens du voyage

N°2017-32 Création régie Maison de l’enfance

N°2017-31 Création régie Tickets loisirs

N°2017-30 Création régie service aux plaisanciers

N°2017-29 Désignation de la Commission locale d’évaluation des charges transférées

N°2017-28 Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres

N°2017-27 Adhésion au Sidepaq et modification statutaire

N°2017-26 Désignation élu pour CDAC

N°2017-25 désignation a la mission locale du pays de cornouaille

N°2017-24 SIDEPAQ Désignation de conseillers

N°2017-23 Sivalodet Désignation de conseillers

N°2017-22 Office de tourisme interco Désignation de 17 délégués

N°2017-21 PNRA Désignation de 2 représentants

N°2017-20 MEGALIS Désignation de délégues

N°2017-19 désignation à la CLE du Sage de la baie de Douarnenez

N°2017-18 EPAB Désignation de delegue

N°2017-17 Parc marin d’Iroise Désignation de délégué

N°2017-16 SAFI Désignation d’un représentant

N°2017-15 Désignation des conseillers dans les commissions communautaires

N°2017-14-délégation de compétences a l’autorité territoriale

N°2017-13-bureau communautaire

N°2017-12-10eme VP sports culture association

N°2017-11-9eme VP travaux

N°2017-10- 8eme VP affaires sociales

N°2017-09-7eme VP enfance jeunesse

N°2017-08- 6eme VP tourisme

N°2017-07- 5eme VP dév éco

N°2017-06-4eme VP RH

N°2017-05-3eme VP finances et commande publique

N°2017-04-2eme VP environnement

N°2017-03-1er VP aménagement du territoire

N°2017-02-Nombre de vice président.e.s

N°2017-01 Election de la présidente de la CCPCP