Archives des 2018

N°2018-181 Subventions équilibre budgets annexes

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 10 septembre 2019 10 septembre 2019

N°2018-180 Décisions modificatives

N°2018-179 Admission en non-valeur Budget général

N°2018-178 subvention de fonctionnement 2019 à l’epic

N°2018-177 subvention mobil ’emploi

N°2018-176 Tarifs location stands salon artisans

N°2018-175 Tarifs Pépinière d’entreprises 2019

N°2018-174 Tarifs Msap 2019

N°2018-173 Tarifs enfance jeunesse 2019

N°2018-172 Tarifs Spanc 2019

N°2018-171 Tarifs Déchets 2019

N°2018-170 Demande de subvention DETR 2019

N°2018-169 Contrat enfance jeunesse et convention territoriale globale avec la CAF 2018-2021

N°2018-168 Autorisation de signature convention d’objectifs Epic

N°2018-167 Validation nouveaux parcours et labellisation base VTT Menez Hom Vallée Aulne

N°2018-166 Validation convention cadre partenariat chambre Agriculture

N°2018-165 Cession foncière Parc d’Activités de Penn ar Roz LOUVEL

N°2018-164 Conventions GéoPaysdeBrest

N°2018-163 Bilan de la concertation et arrêt du PLU de Pleyben

N°2018-162 Adoption définitive du PLH

N°2018-161 PLH Demande de subvention aide à la production de terrains à bâtir abordables commune de Dinéault

N°2018-160 PLH Demande de subvention aide à la production de terrains à bâtir abordables commune de Gouézec

N°2018-159 Convention mise à disposition agent CCPCP à l’Epic

N°2018-158 Modification des statuts du Sivalodet

N°2018-157 Adhésion au service du délégué à la protection des données CDG29

N°2018-156 Définition de l’intérêt communautaire

N°2018-155 Modification composition des commissions pour St-Nic

N°2018-154 Demande de subvention DETR 2019

N°2018-153 Octroi de Fonds de concours

N°2018-152 Octroi d’une enveloppe financière pour le brevet de surveillance de baignade

N°2018-151 Contrat enfance jeunesse et convention territoriale globale avec la CAF 2018-2021

N°2018-150 Commande publique autorisation lancement procédures

N°2018-149 Subvention complémentaire OTI

N°2018-148 Office de tourisme Modification Statuts

N°2018-147 Office de tourisme Date création EPIC

N°2018-146 Cession foncière Parc d’Activités de Penn ar Roz – STI

N°2018-145 Cession foncière ZA du Drevers Pleyben

N°2018-144 Prescription d’un PLUi H

N°2018-143 Elaboration du PLUi H Détermination des modalités de collaboration

N°2018-142 PLH 2019-2024 2ème arrêt du projet

N°2018-141 PLH Subvention opération déconstruction-reconstruction commune de Saint-Ségal

N°2018-140 PLH Demande de subvention aide à la production de terrains à bâtir abordables commune Le Cloitre-Pleyben

N°2018-139 PLH Demande de dérogation Aide à l’accession à la propriété dans l’ancien

N°2018-138 Adhésion à la convention de participation du contrat prévoyance avec le CDG29

N°2018-137 Tarifs Taxe de séjour 2019 rectificatif

N°2018-136 Décisions modificatives

N°2018-135 Admission en non-valeur Budget général Spanc et ORDURES MENAGERES

N°2018-134 commande publique autorisation lancement de procédures de consultation

N°2018-133 convention repas ALSH mercredi au collège Louis Hémon à Pleyben

N°2018-132 Définition et règles applicables à l’accueil de loisirs du mercredi