Archives des Délibérations du conseil communautaire - Page 14 sur 25

N°2019-147 Convention sur les servitudes d’utilité publique à proximité des canalisations de transport pour le réseau GRTGaz

https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 150 150 CCPCP CCPCP https://www.ccpcp.bzh/wp-content/themes/osmosis/images/empty/thumbnail.jpg 30 décembre 2019 30 décembre 2019

N°2019-146 Création de postes au Budget Piscine

N°2019-145 Signature du Contrat de transition écologique

N°2019-144 Convention écomobilier

N°2019-143 Convention avec Ecotextile

N°2019-142 Convention corepile

N°2019-141 Convention avec Ocad3e Ecosystem

N°2019-140 Convention lvl proxy

N°2019-139 Virement aux budgets annexes de la CCPCP

N°2019-138 Admissions en non valeur

N° 2019-137 Tarifs enfance jeunesse 2020

N°2019-136 Décisions modificatives budgétaires

N°2019-135 Adhésion à Ehop-Covoiturons nous

N°2019-134 PLH-Demande de financement Finistère Habitat commune de Saint-Ségal

N°2019-133 PLH-Demande de financement Finistère Habitat commune de Lennon

N°2019-132 Convention Mégalis 2020-2024 d’accès au bouquet numérique

N°2019-131 Budgets eau potable et assainissement collectif Durée d’amortissement des immobilisations

N°2019-130 Convention avec le CD29 pour l’assistance technique du suivi du fonctionnement des Step

N°2019-129 Assainissement collectif – intégration des emprunts communaux

N°2019-128 Eau – intégration des emprunts communaux

N°2019-127 Eau et assainissement – Transfert contrat

N°2019-126 choix de l’abonnement au SMA

N°2019-125 Syndicat de Kerbalaen Désignation de délégués

N°2019-124 EPAB Baie de Douarnenez Désignation d’un membre collège des producteurs d’eau

N°2019-123 Adhésion de la CCPCP au SMA

N°2019-122 Modification tableau des emplois – création

N°2019-121 SPANC – Régime frais de santé

N° 2019-120 Création budget assainissement collectif

N°2019-119 Création budget eau potable

N° 2019-118 Ouverture ligne de trésorerie

N°2019-117 Décisions modificatives budgétaires

N°2019-116 Octroi de Fonds de concours

N°2019-115 Ehpad détermination de l’intérêt communautaire

N°2019-114 Foncier de Bretagne Commune de Châteaulin Protocole cadre

N°2019-113 Modification des statuts de l’Epab

N°2019-112 Avenant au protocole d’accord pour la mise en œuvre du PLIE du Pays de Brest

N°2019-111 Cession Immobilière Commerce multiservices de Lannédern

N°2019-110 Plan de formation 2019

N°2019-109 Modification du tableau des emplois de la CCPCP